Aménagement rural

Aménagement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contrats de ruralité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la politique du Gouvernement en faveur des territoires ruraux, au Sénat le 21 novembre 2018.

Déclaration

L'articulation des différents contrats « territoriaux » en zone rurale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Madeleine Asdrubal  ;  Christophe Patier  ;  Philippe Schnäbele  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2018

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la réunion du premier comité interministériel de la biodiversité et du plan qui en découle, à Paris le 4 juillet 2018.

Déclaration

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 2018, sur les projets d'installation déposés et la poursuite du processus de retour à l'état de droit à Notre-Dame-des-Landes.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Valorisation agricole et forestière de l'espace rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel de Galbert  ;  Max Magrum  ;  Georges-André Morin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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