Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. La mise à disposition des terrains militaires.

Communiqué

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 7 Transports urbains et périurbains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment en matière de développement régional, Bruxelles le 19 juin 2008

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, à France 2 le 12 juin 2008, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Interview

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat au développement de la Région capitale, lui confiant la responsabilité de définir une vision et un projet pour la Région Capitale à l'horizon 2030, le 7 mai 2008.

Lettre

Vie étudiante et territoires : état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christelle Manifet  ;  Jean-Paul Domergue  ;  François Rio  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er juillet 2007

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations de la politique des transports collectifs, Clermont-Ferrand le 8 novembre 2007.\

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 5 mars 2008. La mise en oeuvre de la nouvelle politique pour les banlieues.

Communiqué

Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Rivière  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

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