ANCV

ANCV : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur les activités et le fonctionnement de l'Agence nationale pour les chèques vacances et la création d'un poste de président directeur général, Paris le 1er décembre 1992.

Déclaration

1er décembre 1992

Déclarations de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la loi étendant l'accés au chèque vacances pour les salariés des PME-PMI, sur son projet de chèque vacances européen et sur la Bourse Solidarité Vacances permettant le départ en vacances de familles défavorisées, Paris, le 6 juillet 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d' Etat au tourisme, sur le projet de loi élargissant le bénéfice du chèque-vacances aux salariés des PME, au Sénat le 2 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur le développement du tourisme social, et notamment sur l'action du groupe Vacanciel en Bretagne, Binic (Côtes d'Armor) le 18 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur le bilan et les perspectives d'avenir du tourisme, tant dans le domaine de la promotion que dans la qualité de l'offre, de l'accès aux vacances de tous les Français et de la création d'emplois, Paris le 2 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur la promotion du tourisme accueillant les personnes handicapées, Nantes le 7 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur l'expansion de l'Agence nationale des chèques vacances, Paris le 23 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le droit aux vacances et l'extension aux salariés des PME du bénéfice du chèque vacances, Paris le 25 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 Juillet 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Février 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 Les orientations sociales de la politique menée dans le domaine du tourisme.

Communiqué

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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