APCA

APCA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 8 juin 2022. Missions et compétences de l'établissement "chambres d'agriculture France"

Communiqué

Revues de dépenses - Les chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Avazéri  ;  Serge Marret  ;  Fabienne Helvin  ;  Christophe Patier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d'audit de chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Marret  ;  Philippe Nougayrede  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur l'assemblée permanente des chambres d'agriculture et la PAC, Meymac le 17 juillet 1986.

Déclaration

Discours de M. Louis Perrin, président de l'Assemblée permanente des Chambres d'agriculture (APCA), aux Etats généraux du développement agricole, sur la politique agricole et le rôle des chambres d'agriculture, à Paris le 9 février 1983.

Déclaration

Communiqué de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 17 février 1999, sur sa volonté de voir mieux pris en compte les aspects sociaux et environnementaux des politiques agricoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 décembre 2006. Fonctionnement des chambres d'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 septembre 2006. Fonctionnement des chambres d'agriculture.

Communiqué

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