Archeologie

Archeologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 7 septembre 2022. Taxe d’aménagement et part logement de la redevance d’archéologie préventive

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 14 juin 2022. Taxe d'aménagement et part logement de la redevance d'archéologie préventive

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport final du groupe de travail sur la mise en place de protocoles de prélèvements et d'analyses sur l'os humain ainsi que sur la conservation des échantillons (PAOHCE)

Auteur(s) : Cyrille Billard - Iris Boh - Anne Chaillou - Philippe Chambon - Christian Cribellier - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelle et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Auteur(s) : Emmanuelle Anthoine - Raphaël Gérard - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :