Architecte

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Hénart ; Yves Deniaud ; Augustin Bonrepaux ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2003

Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Georges Ribière ; Jean-Claude Thoret ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable