Républiquefrançaise
Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Nathalie Coppinger ; Camille Herody ; Jean-Bernard Castet ; Marie Bertin ; François Hurard ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 1er avril 2017
Auteur(s) : Louis-Charles Viossat ; Philippe Chantepie ; Claire Lamboley ; Inspection générale des affaires culturelles ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 16 janvier 2017
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication
Remis le 8 mars 2016
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er mars 2017
Déclaration
2 février 2017
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marcel Rogemont ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Remis le 7 décembre 2016
Auteur(s) : Joëlle Garriaud-Maylam ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 24 novembre 2016
27 septembre 2016
Rapport d'activité
Auteur(s) : Centre national du cinéma et de l'image animée
Remis le 5 septembre 2016
Remis le 1er juin 2016
Remis le 15 janvier 2016
6 octobre 2015