Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication à RTL le 22 janvier 2016, sur la lutte contre le terrorisme et la situation à France Télévisions.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'Institut national de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Cresta  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'activité 2014 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les nouvelles économies prévues dans le projet de loi de finances 2016, Paris le 30 septembre 2015.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Etat des lieux de la présence des associations et fondations sur l'antenne des médias audiovisuels - Exercice 2013 et premier semestre 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Contribution à la réflexion sur l'évolution de la régulation de l'audiovisuel et des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Contribution du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur l'adaptation de la régulation audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Deux années d'application de la réglementation de 2010 relative à la contribution des éditeurs de services de télévision au développement de la production audiovisuelle

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er janvier 2013

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