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Bâtiment agricole

Bâtiment agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°15 « Agriculture écologique et productive »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Bernard Layre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2008

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'élevage, notamment dans le cadre de la loi d'orientation agricole et de la réforme de la PAC, Cournon d'Auvergne le 3 octobre 1998.

Déclaration

Interview de M. Paul Quilès, ministre de l'équipement du logement des transports et de l'espace, dans "Le Point" du 26 octobre 1991, sur la qualité architecturale, les révisions fréquentes des POS dans les communes et la protection du littoral contre l'urbanisation.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance de l'élevage dans les discussions internationales de l'OMC, sur le rôle de l'élevage dans le développement rural et la protection de l'environnement et dans la compétitivité de notre agriculture, Clermont-Ferrand le 6 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les enjeux pour l'élevage ovin dans un contexte de concurrence internationale, Bellac (Haute-Vienne) le 6 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement des activités de transformation, la démarche qualité, la catarrhale ovine et l'engraissement à Sarreguemines, Paris le 7 décembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les aides à l'installation des jeunes agriculteurs, sur le développement des zones rurales de montagne et l'indemnisation des catastrophes naturelles, Vergezac (Haute Loire) le 10 septembre 2006.

Déclaration

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Beaumesnil  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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