Républiquefrançaise
Bénévolat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale
Remis le 1er novembre 1984
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 19 décembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-Pierre Hourcade ; Suzanne Maury-Silland ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Bernard Murat ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er octobre 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er octobre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er janvier 1997
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national de la Jeunesse
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Claudine Lieber ; Dominique Chavigny ; Inspection générale des Bibliothèques ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er octobre 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Jean-Paul Fournier ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er mars 2003