Bilan de compétences

Bilan de compétences : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 février 2024. Compétences et pouvoirs des préfets.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Doucet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er juillet 2015

La mise en oeuvre de la VAE par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la politique de l'intégration, notamment dans la police et la gendarmerie, à Paris le 3 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique d'intégration des immigrés par l'emploi, à Paris le 18 mai 2010.

Déclaration

Rapport annuel d'activité 2009 du délégué interministériel à l'orientation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Saint-Girons  ;  Délégation interministérielle à l'Orientation

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'intégration et l'emploi des immigrés, Paris le 5 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'apprentissage du français comme facteur d'intégration pour les immigrés et la mise en place d'un Office français de l'immigration et de l'intégration, Paris le 21 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Formation professionnelle et emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mai 1992 Apprentissage et formation professionnelle.

Communiqué

Déclarations de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le budget de son ministère pour 1992, à l'Assemblée nationale le 31 octobre et au Sénat le 25 novembre 1991.

Déclaration

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