Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan de la mise en place des décrets sur les nouvelles obligations réglementaires de service et le régime indemnitaire des enseignants du second degré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Galicher  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Abad  ;  Philippe Kemel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, l'annonce du remplacement de la dotation globale de fonctionnement des régions par une fraction de TVA à compter du 1er janvier 2018 et la mise en oeuvre du pacte Etat-Métropoles, à Reims le 29 septembre 2016.

Déclaration

Premiers éléments de bilan sur la mise en oeuvre de la réforme des GRETA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Cuisinier  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Efficacité pédagogique de la réforme des rythmes scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Mégard  ;  Viviane Bouysse  ;  Valérie Debuchy  ;  Marie-Laure Lepetit  ;  Christian Loarer  ;  Juliana Rimane  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le bilan et les principes de la politique du logement, le volet logement dans le projet de loi Egalité et Citoyenneté et le projet de loi de finances pour 2017, à Nantes le 29 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur le bilan d'étape du plan logement Outre-mer et les mesures prévues dans le projet de loi de finances de 2017, à Nantes le 29 septembre 2016

Déclaration

Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les grandes lignes du projet de budget pour 2017 et la cohérence de la politique budgétaire du gouvernement au long du quinquennat, Paris le 28 septembre 2016.

Conférence de presse

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la relocalisation des migrants de Calais, le bilan de la construction de logements au cours du quinquennat et l'encadrement des loyers à Paris.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la politique de recrutements dans la Police et la Gendarmerie nationales menée depuis 2012, à Rosny-sous-Bois le 27 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur les avancées réalisées en matière de climat et de biodiversité en 2015 et 2016, à Clermont-Ferrand le 16 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 septembre 2016. Bilan des événements culturels.

Communiqué

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