Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport annuel 1999 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er avril 2000

Organisation du temps scolaire dans le premier degré : les effets de la semaine de quatre jours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Houchot  ;  Yves Moulin  ;  Jean Vogler  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 

L'aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Bottin  ;  Michel Delaunay  ;  Sonia Henrich  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Interviews de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, à Europe 1 le 12 octobre, dans "Libération" le 19, dans "La Vie française" le 23 et à RTL le 16 novembre 1993, sur la poursuite du programme des privatisations et sur les mesures en matière d'épargne.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, Président de l'Assemblée nationale, sur le bilan de la session parlementaire de printemps, l'activité parlementaire et les réformes à l'Assemblée nationale, le 30 juin 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les comptes prévisionnels de la Sécurité sociale pour 1990 et 1991 et l'avenir du régime général de la sécurité sociale, Paris le 12 juin 1990.

Déclaration

Communication en Conseil des ministres de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le bilan du revenu minimum d'insertion, Paris le 13 décembre 1989.

Communiqué Déclaration Dossier Sélection

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le Liban, le commerce extérieur et la politique économique, à Paris, Palais de l'Elysée, le 31 décembre 1983.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations bilatérales entre la France et le Rwanda, la présence française en Afrique et la francophonie, à Kigali, le 7 octobre 1982.

Conférence de presse

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de son voyage en Lorraine, à l'hôtel de ville de Longwy, mardi 13 octobre 1981

Déclaration

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