Cabotage

Cabotage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 octobre 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur la fiscalité du gazole professionnel et les évolutions du transport routier dans l'Union européenne, à Montrouge le 26 septembre 2019.

Conférence de presse

Point de presse de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, sur l'issue positive des négociations concernant le "Paquet mobilité", Bruxelles (Belgique) le 3 décembre 2018.

Conférence de presse Déclaration

Point de presse de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, sur la position de la France à propos du "Paquet mobilité", Bruxelles (Belgique) le 3 décembre 2018.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la simplification et l'harmonisation du transport routier au sein de l'Union européenne (le "paquet mobilité"), à Luxembourg le 5 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la position de la France concernant les propositions de la Commission européenne en matière de transport routier (le "Paquet Mobilité"), à Luxembourg le 8 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les initiatives du Gouvernement dans le domaine du transport maritime, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la modernisation du transport routier de marchandises, à Paris le 27 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

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