Cabotage

Cabotage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, sur le bilan de la présidence française dans le domaine de "l'espace européen sans frontière", et les actions à approfondir, devant le Parlement européen à Strasbourg le 12 décembre 1989.

Déclaration

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "La Tribune de l'Expansion" du 16 février 1990, sur l'amélioration de la desserte des grandes villes et du passage des douanes pour les transports routiers, le cabotage, l'environnement et la concurrence.

Article Interview

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Les Echos" du 26 juin 1989, sur les transports au niveau européen et la révision de la convention collective des transports routiers.

Article Interview

Discours de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement et des transports, sur les perspectives du transport routier français dans le cadre communautaire, Paris le 19 octobre 1989.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Les Echos" du 6 octobre 1989, sur les transports en Europe.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 février 2004, sur le bilan de la réunion du comité interministériel de la mer, notamment sur l'amélioration de la sécurité et de la sûreté maritimes et le développement d'une politique économique maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, sur le bilan de la politique de la mer menée par son gouvernement et sur ses propositions pour le développement de l'économie maritime, l'affirmation de l'Europe comme puissance maritime et le développement durable du littoral, Lorient le 4 avril 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, sur la TVA sur le gazole et la taxe pesant sur les camions non allemands en RFA, Paris le 28 juin 1990.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 avril 2002, lors de la remise du rapport de la mission d'étude et de propositions sur les voies et moyens du développement du cabotage maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2004. Le plan de mobilisation et de développement du transport routier de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Février 1991 Les transports routiers des marchandises.

Communiqué

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