Cabotage

Cabotage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Claret de Fleurieu  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Ministère de l'Outre-mer  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Secrétariat d'Etat à la Mer

Remis le  1er novembre 2002

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chabrerie  ;  Anne Provost  ;  Jean-Marcel Piétri  ;  Hervé Cornède  ;  Pierre Bourgeois  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer de l'incendie dans le tunnel du Mont-Blanc

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Querolle  ;  Annick Haudebourg  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2000

Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Liberti  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

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