Chasse

Chasse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 février 2000. Chasse.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Simplification de la validation du permis de chasser.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mars 2003. Chasse.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'année 2000 et sur la politique menée en matière d'environnement et d'aménagement du territoire, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 novembre 2002. La politique en faveur de l'espace rural.

Communiqué

Conférence de presse de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le plan de restauration de l'ours brun dans les Pyrénées, Paris le 13 mars 2006.

Déclaration Conférence de presse

Réinventer la chasse pour le XXIème siècle

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2000

Avis de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats sur l'évaluation du risque de contamination entre oiseaux et d'éventuelles mesures de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats

Remis le  1er octobre 2005

L'estuaire de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Francis Le Dore  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

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