Chèque emploi

Chèque emploi : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la politique en faveur du milieu associatif engagée depuis 2002, Paris le 23 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur la place des services à la personne dans le cadre de la politique de l'emploi, Paris le 3 novembre 2005

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2005. Développement des services à la personne et cohésion sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2005. La politique de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 avril 2000. Orientations pour l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 février 2005. Le plan de développement des services à la personne.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2003. Simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.

Communiqué

Rapport annuel 2007 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Le développement des services à la personne

Avis

Auteur(s) :  Yves Verollet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement, par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Giro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Le Chèque emploi-service : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Marie  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1995

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Pierre Héritier  ;  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

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