Circulation routière

Circulation routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RTL le 14 mars 2013, sur la gestion par le Gouvernement de l'épisode neigeux, les règlements de compte à Marseille et la politique d'une "gauche moderne".

Interview

Conseil des ministres du 28 novembre 2012. Systèmes de transport intelligents

Communiqué

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la décision d'entériner le choix du projet dit de déplacement long en vue de remédier aux problèmes de sécurité et de congestion sur l'autoroute A9 au droit de Montpellier, à Montpellier le 30 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Panhaleux  ;  Jean-François Corté  ;  Dominique David  ;  Delphin Rivière  ;  François Terrie  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Patrick Labia  ;  Laurent Cayrel  ;  Philippe Sauzey  ;  Pierre Berges  ;  Nicolas Cloüet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 2011

Haut de page