Républiquefrançaise
Clientèle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
31 octobre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Varenne ; Frédéric Platet ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 31 juillet 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Paul Charie ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Remis le 25 janvier 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Marc Houery ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Philippe Ulmann ; Olivier Ferrier ; François Saint-Cast ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Michel Hunault ; Premier ministre
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Léonce Deprez ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Jean-Michel Glachant ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000