Républiquefrançaise
Clinique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 20 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Pierre Parneix ; Emmanuelle Reyreaud ; E. Sousa ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er août 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 12 avril 2006
Auteur(s) : Guy Vallancien ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 4 avril 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 3 novembre 2005
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Olivier Jarde ; Premier ministre
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Jean Debeaupuis ; Thierry Malan ; Thierry Simon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé
Remis le 1er avril 2002