Clinique

Clinique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Établissements de santé et personnels de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Établissements de santé et personnels de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 novembre 2002. "Hôpital 2007" : un pacte de modernité pour l'hospitalisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 La maîtrise négociée des dépenses de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mai 1991 Diverses mesures d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Réforme hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Mesures dans le domaine de la santé.

Communiqué

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2007

Tarification à l'activité et écarts de coûts du travail entre les établissements publics et PSPH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Bartoli  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2007

Les dépassements d'honoraires médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fabienne Bartoli  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Colombier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

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