CNASEA

CNASEA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Werner Gagneron  ;  Pascale Romenteau  ;  Stanislas de Cherge  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 mars 2002, sur la signature d'une convention-cadre entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les missions et les activités du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA), Limoges le 24 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Juillet 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Discours de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur le rôle des ADASEA (Association départementale pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles), Clermont-Ferrand le 28 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur l'activité du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, à Paris le 16 janvier 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les missions deu Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, Issy-les-Moulineaux le 12 décembre 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Novembre 1991 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Novembre 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Juillet 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2004

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