CNFPT

CNFPT : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Devenir de l'Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Dreyfus  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1995

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

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