Code

Code : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bernard Pons, président du groupe RPR à l'Assemblée nationale et ancien ministre des DOM-TOM, à RMC le 29 octobre 1989, sur l'immigration, la Nouvelle-Calédonie et l'opposition.

Interview

Interview de M. François Léotard, président du PR, à RTL le 27 mai 1990, sur l'immigration, l'extrême droite, les relations dans l'opposition et la politique étrangère de la France.

Interview

Discours de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur la publication du code du tourisme et son organisation en 4 livres portant sur l'organisation générale et les équipements de ce secteur, sur les activités et professions du tourisme, sur le financement de l'accès aux vances et la fiscalité du tourisme, Sénat le 5 octobre 2005.

Déclaration

Interviews de M. Alain Madelin, vice-président du PR, dans "Le Quotidien de Paris" le 17 mars 1990 et à Europe 1 le 2 avril 1990, sur le recours au référendum et le débat sur l'immigration au sein de l'opposition.

Article Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le code civil, la modernisation du droit civil, notamment le droit des obligations, l'effort de codification et de simplification des droits français et communautaires et le rayonnement du droit français à l'étranger, Paris le 11 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, le 11 novembre 1989 et articles publiés dans "La Lettre de Jean-Marie Le Pen" du 15 novembre 1989, sur les conséquences de l'immigration maghrébine notamment la construction de mosquées, le port du foulard à l'école et l'aide sociale.

Article Déclaration

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le bilan et les perspectives de la politique de l'environnement, Paris le 5 octobre 1995.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-Mer, sur la mise en ¿uvre de la loi programme pour l'outre-mer et l'actualisation des textes relatifs au statut de Mayotte, Mayotte le 5 mars 2005.

Déclaration

Article et interview de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "La Lettre de la Nation magazine" du 10 et "Le Figaro magazine" du 18 novembre 1989, sur l'affaire du foulard islamique et la politique de l'immigration.

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le rôle et l'action du Conseil d'Etat, la promotion du droit français en coopération avec les juridictions étrangères, l'informatisation de l'ensemble de la procédure juridictionnelle, la simplification du droit et la codification, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, secrétaire national du RPR, au "Quotidien de Paris" du 19 avril 1989, sur l'humanisme, le rôle des intellectuels et des hommes politiques, les droits de l'homme et les jeunes.

Article Interview

Interview de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale et porte-parole du gouvernement, dans "Hommes et migrations" d'octobre 1988, sur les questions d'immigration et le consensus sur la politique d'intégration des communautés immigrées.

Article Interview

1er octobre 1988

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