Collecte

Collecte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'usage des fonds de la formation professionnelle - Édition 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  France Compétences

Remis le 

Conseil des ministres du 7 novembre 2018. Le centenaire de la Première Guerre mondiale.

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la mise en oeuvre de la politique de l'économie circulaire, au Sénat le 21 février 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Dispositifs de suivi du financement des entreprises.

Communiqué

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les principales orientations du projet de loi réformant Action logement, anciennement "1 % logement", au Sénat le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le déploiement de la réforme de la formation professionnelle par les organismes de collecte et de contrôle du secteur, Paris le 4 mai 2015.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les grandes orientations de la politique du renseignement, à l'Assemblée nationale le 10 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la politique de recyclage et de valorisation des déchets dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique pour une croissance verte, à Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la décision du Gouvernement de "suspendre" la mise en oeuvre de l'écotaxe et l'accord de partenariat public privé conclu avec la société Ecomouv' en charge de sa collecte, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Patriat  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2010

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

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