Collecte

Collecte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, à La Cinq le 17 février et à Antenne 2 le 18 février 1992, sur les importation de produits sanguins faites à l'insu de la direction générale de la santé en 1990, les principes de la transfusion sanguine et la prochaine réorganisation du CNTS.

Interview

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la réforme de la transfusion sanguine et les conditions de la sécurité transfusionnelle, Paris le 27 février 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juin 2004. Ratification de l'ordonnance relative aux simplifications en matière d'enquêtes statistiques.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur le projet de loi relatif au don et à l'utilisation thérapeutique du sang humain et à l'organisation de la transfusion sanguine, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 1992.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Brice Lalonde, ministre de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs et discours de clôture de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la gestion des déchets, Assemblée nationale le 7 février 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le traitement et la suppression des dépôts de pneumatiques, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 3 janvier 2001, sur les dispositions réglementant la mise sur le marché des piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses et leur élimination.

Communiqué

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de coopération internationale en matière de collecte et de traitement des déchets, Tokyo le 28 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la signature avec les professionnels d'un accord-cadre organisant la collecte des déchets phytosanitaires professionnels, Paris le 1er octobre 2003.

Déclaration

1er octobre 2003

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 30 septembre 2003, sur le bilan de la contamination des eaux par les pesticides.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 1er octobre 2003, sur la signature avec les professionnels d'un accord-cadre organisant la collecte des déchets phytosanitaires.

Communiqué

1er octobre 2003

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