Commission du génie biomoléculaire

Commission du génie biomoléculaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur les mesures gouvernementales prises pour évaluer les risques ou les bienfaits liés aux OGM, Paris, le 18 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur la biotechnologie en agriculture et la compétence de la commission du génie biomoléculaire, à Paris le 3 février 1987.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 janvier 2002, sur l'organisation d'un débat sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) et les essais au champ.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 25 juillet 2001, sur le renforcement de la participation citoyenne dans l'évaluation des risques liés à la dissémination des OGM dans l'environnement.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du Génie biomoléculaire

Remis le  1er juillet 2001

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