Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la politique de la santé, la santé publique et la démocratie, Mexico le 1er juin 2016

Déclaration

1er juin 2016

Rapport annuel des inspections générales 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Les réformes des marchés du travail en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Les relations entre les entreprises et la recherche publique - Lever les obstacles à l'innovation en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Legait  ;  Armand Renucci  ;  Jean-Louis Sikorav  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'expert - 30 novembre 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres Etats membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Muriel Guillet  ;  François Guerber  ;  Claire Hubert  ;  François Paulin  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Bruneau  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Emmnauel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la nécessité de l'évaluation des politiques publiques, à Paris le 18 septembre 2015.

Déclaration

Financement des infrastructures et transport routier - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

Analyse comparée des modes de financement de la protection sociale en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Mission d'évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jean-François Sorro  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Luc Delpeuch  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Jérôme Durain  ;  Michel Forissier  ;  Françoise Gatel  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut de page