Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Articuler recherche et pratiques en protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur le bilan de la circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises, au Sénat le 10 juin 2015.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2015, sur les objectifs de la mission confiée à M. François Villeroy de Galhau, directeur général délégué de BNP Paribas, sur le financement de l'investissement en France et en Europe.

Communiqué

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à La Chaîne Info (LCI) le 7 janvier 2015, sur le produit intérieur brut des pays de l'Union européenne, le projet de loi Macron et le chantier de la simplification administrative pour 2015.

Interview

L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er décembre 2014

Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Dominique David  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

La structuration de la filière du numérique éducatif : un enjeu pédagogique et industriel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Giami  ;  Michel Pérez  ;  Robert Cabane  ;  Jean-Louis Durpaire  ;  Michel Reverchon-Billot  ;  Alain Séré  ;  Dominique Taraud  ;  Marie-Anne Barbat-Layani  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Léonore Belghiti  ;  Solavy Loap  ;  Didier Laval  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juillet 2013

La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio - Bilan 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Evaluation des mesures prises dans le cadre de la Loi d'orientation agricole de 2006 pour faciliter la transmission des exploitations agricoles et le financement des facteurs de production par des capitaux extérieurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Sylvain Marty  ;  Jean-Noël Menard  ;  Jean-Marc Pringault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2013

Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Aubas  ;  Jean-Michel Malerba  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

La gestion des risques en agriculture biologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Lebourdais  ;  Pierre Portet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2008

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, à "Europe 1" le 23 décembre 2013, sur la situation économique de la France, les prévisions économiques en termes de croissance et de chômage.

Interview

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