Républiquefrançaise
Comparaison : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Patrick Hunout ; Meinhard Zumfelde ; Léo Kissler ; Ministère de la justice
Remis le 1er juillet 1996
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er août 2002
Auteur(s) : Frédéric Agostini ; René-Pierre Chibret ; Bruno Maresca ; Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie
Remis le 1er décembre 1995
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 1998
Auteur(s) : Dominique Allan Michaud ; Université de Cergy-Pontoise ; Ministère de l'Environnement. Direction générale de l'administration et du développement
Remis le 1er mai 1996
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Edmond Poncet ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er octobre 1998
Auteur(s) : Alain Degenne ; Marie-Odile Lebeaux ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Philippe Girard ; Yves Marignac ; Jean Tassart ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Dominique Dubois ; Claire Niclot ; Yann Fraval ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique