Concertation

Concertation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat chargé des transports, dans "Transports scolaires" du 4ème trimestre 1985, sur les dispositions de la loi d'orientation des transports intérieurs.

Article Interview

1er octobre 1985

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur le débat national pour la préparation de la loi d'orientation sur l'aménagement du territoire, Paris le 10 juin 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi relatif au développement de l'apprentissage, à l'Assemblée nationale le 21 juin 1993.

Déclaration

Communiqué de la CFDT le 11 mai et article de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, dans "Syndicalisme Hebdo CFDT" le 28 mai 1992, intitulés "Donner de l'espace à la politique contractuelle" et "Affirmer et rendre visibles nos ambitions".

Article Communiqué

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre du logement, sur la politique du logement social, les missions et la gestion des HLM, Lyon le 19 juin 1993.

Déclaration

Article de M. Jean Bornard, président de la CFTC, sur le rôle des syndicats dans le dialogue social et l'importance des accords de branche, paru dans "Syndicalisme CFTC" de novembre 1985, intitulé "Réalités syndicales".

Article

1er novembre 1985

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la démarche du gouvernement pour la prévention du risque industriel en milieu urbain, les enjeux du projet de loi sur l'eau et les conférences internationales sur l'environnement, Paris le 19 décembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Edmond Maire, secrétaire général de la CFDT, à "France-Inter" le 7 octobre 1985, sur l'organisation du temps et les relations du travail dans l'entreprise et les capacités d'adaptation du syndicalisme CFDT.

Interview

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, sur l'accord-cadre sur la formation continue dans la fonction publique de l'Etat, et texte de l'accord, Paris le 10 juillet 1992.

Déclaration Littérature grise

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le bilan social de sa présidence, le rôle du mouvement mutualiste et sa proposition d'un nouveau "contrat social", Paris le 29 mars 1995.

Déclaration

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, dans "Les Echos" du 9, "La Croix" du 10 et "Les Dernières nouvelles d'Alsace" du 16 janvier 1992, notamment sur les avancées de Maastricht en matière industrielle, l'action de l'Etat et le lobbying dans l'élaboration du droit communautaire.

Article Interview

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les études d'impact et la concertation à l'occasion des projets d'aménagement, Paris le 18 novembre 1997.

Déclaration

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