Condition de vie | vie-publique.fr

L'université Rennes I : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Bornancin ; Rose Katz ; Hélène Ruiz-Fabri ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2003

L'université d'Avignon et des Pays de Vaucluse : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Gauvard ; Marcel Pinet ; Bernard Pouyet ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2003

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er novembre 1996

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er juin 2003

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Demassieux ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 1996

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Lecomte ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 1er avril 2003

Une société pour tous les âges : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Thierry ; Jean-Marie Palach ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1999

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

Enquête : le mode de vie des résidents en foyers pour isolés à la SONACOTRA : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Marc Bernardot ; Sonacotra

Remis le 1er janvier 1995

Rapport annuel 2002 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le 1er février 2003

Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Fortier ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999