Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Blocquaux  ;  Sylvette Saint-Julien  ;  Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le  1er octobre 2001

L'ouverture sociale dans l'enseignement post-baccalauréat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rolande Figuière-Lamouranne  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er avril 2002

Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée en France du 20 au 22 juillet 1994 et réponse du gouvernement de la République française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants

Remis le  1er janvier 1996

Liens culturels et intégration : rapport au Premier ministre, juin 1995

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er janvier 1995

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Philippe Ardant  ;  Jean de Boishue  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er janvier 1995

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er janvier 2001

Les Etudiants en difficulté : pauvreté et précarité : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Grignon  ;  Louis Gruel  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er mai 2000

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Avis

Auteur(s) :  Janine Cayet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Situations de handicap et cadre de vie

Avis

Auteur(s) :  Vincent Assante  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er septembre 2000

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page