Conditions de travail

Conditions de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er janvier 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Dautzenberg  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 2001

Rapport de la Mission de l'Inspection générale des services judiciaires sur l'application de la loi du 15 juin 2000 relative au renforcement de la protection de la présomption d'innocence et des droits des victimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juin 2001

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  François Aballea  ;  Guido de Ridder  ;  Charles Gadéa  ;  Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime)  ;  Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 1997

Le Travail à domicile

Avis

Auteur(s) :  Chantal Rey  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1999

L'Etat et les nouvelles technologies de l'information et de la communication - Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain d'Iribarne  ;  Yves Lasfargue  ;  Christine Afriat  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction des Relations du Travail

Remis le  1er novembre 1998

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : mars 1999 - mars 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Mermaz  ;  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

La progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Daniel Rainhorn  ;  François Gremy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er février 1998

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