Conditions de travail | Vie publique

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er mai 2002

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er septembre 1999

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'enquête sur la finance socialement responsable et la finance solidaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre-Alain Muet ; Serge Bayard ; Agnès Pannier-Runacher ; Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 1er mai 2002

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : rapport annuel mars 2000 - mars 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er janvier 2001

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er juin 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Guy-Pierre Cabanel ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er janvier 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2001

Rapport de la Mission de l'Inspection générale des services judiciaires sur l'application de la loi du 15 juin 2000 relative au renforcement de la protection de la présomption d'innocence et des droits des victimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juin 2001

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : François Aballea ; Guido de Ridder ; Charles Gadéa ; Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime) ; Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1997