Conseil municipal

Conseil municipal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 3 mai 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 26 mai 1982 Mesures individuelles : nominations.

Communiqué

CM. 21 mars 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Octobre 1988 Procédures de vote et fonctionnement des conseils municipaux.

Communiqué

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er février 2005

Télévision interactive et démocratie locale : T2i deux ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Wolton  ;  Eric Maigret  ;  Laurence Monnoyer  ;  Centre national de la Recherche scientifique

Remis le  1er novembre 1998

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la décentralisation et le développement de la Polynésie française, Papara le 16 mai 1990.

Déclaration

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