Conseil régional

Conseil régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er février 2005

Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Charrier  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1997

Les Emplois verts : actes du colloque du 2 février 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

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