Conservation des documents

Conservation des documents : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Ory-Lavollée  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2002

Pour une stratégie d'avenir des archives nationales : document de travail remis à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Belaval  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 1999

Valeur juridique des documents conservés sur support photographique ou numérique

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Ponsot  ;  Observatoire juridique des technologies de l'information

Remis le  1er septembre 1995

Les Archives orales : rôle et statut

Avis

Auteur(s) :  Georgette Elgey  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2001

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