Conservation des documents

Conservation des documents : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'organisation et l'exploitation des archives relatives aux villes nouvelles d'Ile-de-France, Cergy-Pontoise le 14 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'activité de la direction des archives diplomatiques et la construction d'un nouveau bâtiment à La Courneuve pour le regroupement de ces archives, Paris le 22 novembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 août 2006. Archives.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le dépôt au Centre des archives du monde du travail des archives personnelles de l'Abbé Pierre et de l'association Emmaüs international, Roubaix le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 2004. La politique des archives.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Dépôt légal.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Novembre 1990 La réforme du dépôt légal.

Communiqué

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er décembre 2005

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Olivier Henrard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Les Archives en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Braibant  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Philippe Richert  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

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