Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Attentes des consommateurs en matière de qualité de service de télécommunications : étude

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut francais d'Opinion publique  ;  Direction générale des Postes et Télécommunications

Remis le  1er février 1996

Mission exploratoire sur les modalités de passage à la monnaie unique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Benoît Jolivet  ;  Conseil national du Crédit. Comité Consultatif

Remis le  1er mai 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Sauvadet  ;  Michel Vergnier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Dautzenberg  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 2001

Avis sur l'information des consommateurs relative aux denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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