Consommateur | Vie publique

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport officiel

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michèle Rivasi ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Nasse ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er mai 2005

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mars 2004

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 2003

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2005

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

L'agriculture raisonnée : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Paillotin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er février 2000

De la conso méfiance à la conso confiance - Rapport de la mission parlementaire sur l'information, la représentation et la protection du consommateur

Rapport officiel

Auteur(s) : Luc Chatel ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation

Remis le 1er juillet 2003

Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Vorms ; Secrétariat d'Etat au Logement ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 2002

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998