Consommateur

Auteur(s) : Luc Chatel ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation

Remis le 1er juillet 2003

Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Vorms ; Secrétariat d'Etat au Logement ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 2002

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Les Attentes des consommateurs en matière de qualité de service de télécommunications : étude

Rapport interne

Auteur(s) : Institut francais d'Opinion publique ; Direction générale des Postes et Télécommunications

Remis le 1er février 1996

Mission exploratoire sur les modalités de passage à la monnaie unique

Rapport officiel

Auteur(s) : Benoît Jolivet ; Conseil national du Crédit. Comité Consultatif

Remis le 1er mai 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Sauvadet ; Michel Vergnier ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2001

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