Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la propriété industrielle, les missions de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) dont la délivrance des brevets et des marques, son rôle dans le développement du brevet communautaire, la lutte contre les contrefaçons, Paris, le 3 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les enjeux de l'Europe future (élargissement et limites de l'Europe, Europe citoyenne, évolution institutionnelle,...) et sur la mobilité des jeunes au sein de l'Europe, Strasbourg le 26 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les premiers effets du passage à l'euro et sur la nécessité d'approfondir la coopération économique européenne en faveur de la croissance et de l'emploi, Paris, le 17 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la politique de l'innovation et de partenariat technologique entre la recherche publique et le secteur socio-économique, Paris le 2 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les performances de la recherche développement en Suède, les échanges scientifiques et la coopération universitaire franco-suédoise et sur les engagements pris au conseil européen de Lisbonne en matière d'accès aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), Stockholm le 10 avril 2000.

Déclaration

Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre la fédération de Russie et l'OTAN, en particulier en ce qui concerne le Conseil conjoint permanent Russie - OTAN et les domaines de consultation et de coopération, Paris le 27 mai 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les avancées pour la construction de l'Europe de la défense, Paris le 26 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel, sur le rôle de la DRIC (Délégation aux relations internationales et à la coopération) et les diplômes professionnels européens, Paris, 30 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, sur les enjeux et le déroulement du débat public sur l'Europe de demain, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les relations entre la Grande-Bretagne et l'Union économique et monétaire, le débat sur le bilan coûts et avantages d'une entrée de la livre sterling dans l'euro, et sur les dispositifs d'accompagnement élaborés en France pour faciliter la mise en place de l'euro, Paris le 15 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la stratégie de restructuration et de concentration des industries aéronautiques et spatiales à l'échelle européenne et sur la politique d'investissements de défense prévue dans la loi de programmation militaire 2003-2008, Le Bourget le 23 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne notamment : le renforcement de la sécurité maritime, le développement du fret ferroviaire, la future Autorité européenne pour la sécurité de l'Aviation civile, et le projet Galileo de position des mobiles par satellite, Bruxelles, le 23 janvier 2001.

Déclaration

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