Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la préparation et les modalités de mise en circulation de l'euro, Paris le 11 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur l'aide et le soutien en faveur des entreprises spécialisées dans les biotechnologies, Paris le 31 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur la modernisation du secteur de l'économie solidaire, le projet de statut de société coopérative d'intérêt collectif, l'ancrage de l'économie solidaire dans les territoires et dans l'agenda social européen, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, la vitalité du monde associatif, la relation entre l'Etat et les associations, l'annonce d'une augmentation de la déduction fiscale pour les dons aux associations et la signature d'une Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations, Paris le 1er juillet 2001.

Déclaration

1er juillet 2001

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur la réforme des institutions européennes, la Charte des droits fondamentaux et la coopération entre partis de gauche européens, Nice le 5 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la propriété industrielle, les missions de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) dont la délivrance des brevets et des marques, son rôle dans le développement du brevet communautaire, la lutte contre les contrefaçons, Paris, le 3 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les enjeux de l'Europe future (élargissement et limites de l'Europe, Europe citoyenne, évolution institutionnelle,...) et sur la mobilité des jeunes au sein de l'Europe, Strasbourg le 26 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les premiers effets du passage à l'euro et sur la nécessité d'approfondir la coopération économique européenne en faveur de la croissance et de l'emploi, Paris, le 17 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la politique de l'innovation et de partenariat technologique entre la recherche publique et le secteur socio-économique, Paris le 2 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les performances de la recherche développement en Suède, les échanges scientifiques et la coopération universitaire franco-suédoise et sur les engagements pris au conseil européen de Lisbonne en matière d'accès aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), Stockholm le 10 avril 2000.

Déclaration

Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre la fédération de Russie et l'OTAN, en particulier en ce qui concerne le Conseil conjoint permanent Russie - OTAN et les domaines de consultation et de coopération, Paris le 27 mai 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les avancées pour la construction de l'Europe de la défense, Paris le 26 janvier 1999.

Déclaration

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