Coopération internationale

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1999

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome II. La lutte contre le blanchiment des capitaux en France : un combat à poursuivre, Volume 1 : Rapport et annexes - Volume 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2002

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Françoise Bechtel ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2001

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Présidence de la République ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Propositions sur les aspects sociaux du développement durable en prévision du Conseil européen de Göteborg

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2001

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Cabrol ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thierry Jeantet ; Marie Gariazzo ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le 1er avril 2000

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

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