Coopération internationale

Coopération internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er décembre 2002

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le  1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nelly Olin  ;  Bernard Plasait  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mai 2003

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Vesseron  ;  Délégué aux Risques majeurs

Remis le  1er janvier 2003

La sûreté nucléaire en France en 1999 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er janvier 2000

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er janvier 1997

Charte de l'Internet : règles et usages des acteurs de l'Internet en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Beaussant  ;  Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'activité 2001 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Guiraud-Chaumeil  ;  Yves Matillon  ;  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er janvier 2002

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Antoinette Lallemand  ;  Yves Carcenac  ;  Jean-François Nouaille Degorce  ;  Conseil d'État  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1997

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