Républiquefrançaise
Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances
Remis le 1er janvier 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Dominique Becker ; Michel Barbier ; Laurent Quelin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation
Remis le 1er octobre 2004
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Philippe Dumas ; Dominique Petit ; Patrice Moura ; Pierre Palat ; Inspection générale des finances
Remis le 12 novembre 2003
Auteur(s) : Pierre Kopp ; Philippe Fenoglio ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Rapport interne
Auteur(s) : Julie Joly-Hurard ; Pierre Catala ; Alain Ghozi ; Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris) ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Pierre-Laurent Bescos ; Ecosip (Paris) ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1995