Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nasse  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er mai 2005

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

Rapport du Gouvernement au Parlement présentant l'impact financier de l'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année en cours et pour les vingt années suivantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er janvier 2005

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Henry  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Arnaud Demay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2005

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2005

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Boudet de Montplaisir  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2005

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er janvier 2005

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Avis

Auteur(s) :  Michel Muller  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2005

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