Création

Création : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur la préservation de la liberté de création des artistes et la mise en avant de la scène musicale française lors de la France Music Week, Bourges le 16 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur la créativité et la diversité des séries en Europe et sur l'importance de les valoriser, Lille le 27 mars 2025.

Déclaration

Rapport de mission sur l'encadrement juridique du podcast

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne-Emmanuelle Kahn  ;  Aurélien Branger  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le centre pénitentiaire de Caen-Ifs, Ifs (Calvados) le 6 octobre 2023.

Déclaration

L'École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) - Exercices 2012-2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Hurard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 27 février 2019. Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les relations entre la France et l'ASEAN, à Paris le 16 octobre 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 juin 2016, sur la création d'un Institut europée d'études républicaines.

Communiqué

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à Europe 1 le 21 avril 2016, sur le climat politique, le mouvement "En marche" d'Emmanuel Macron, la situation d'EDF et l'ouverture des données publiques.

Interview

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, à RFI le 12 avril 2016, sur les relations entre le gouvernement et les mouvements étudiants et lycéens à propos du projet de loi Travail, le mouvement "En marche" d'Emmanuel Macron et l'hypothèse d'une primaire à gauche en vue de l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur un projet de tapisserie conçu dans le cadre du Centenaire de la Première Guerre mondiale, à Aubusson le 24 mars 2016.

Déclaration

Haut de page