Création

Création : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 21 avril 1982 Les chambres régionales des comptes

Communiqué

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) :  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le  1er juillet 1996

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Roland Schlich  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

Rapport pour la création d'un Centre national de l'histoire et des cultures de l'immigration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Driss El Yazami  ;  Rémy Schwartz  ;  Hayet Zeggar  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2001

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2001

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

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