Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de MM. Jean-Claude Tricoche et Raymond Beltran, respectivement secrétaire national et conseiller fédéral de la FEN, sur le projet de loi Giraud sur les formations en alternance, et article de M. Jean-Claude Barbarant, secrétaire général du Syndicat des enseignants, sur le bizutage, dans "FEN hebdo" du 4 novembre 1994.

Article

Déclaration de M. Jean-Marie Rausch, ministre du commerce extérieur, sur l'insertion des nouveaux exportateurs dans le marché européen et mondial, Paris le 11 avril 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur les orientations et le projet de budget 1989 pour le ministère de l'intérieur, à l'Assemblée nationale le 16 novembre 1988 et au Sénat le 1er décembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre du budget porte-parole du gouvernement chargé de la communication, sur la politique de l'audiovisuel avec la mise en place de La Cinquième (chaîne éducative), les aides à la diffusion et à la production audiovisuelle et à la presse et sur les autoroutes de l'information, Hourtin (Gironde) le 20 août 1994.

Déclaration

Eléments de la déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur la politique de la photographie, Paris le 1er juin 1989.

Conférence de presse Déclaration

1er juin 1989

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur les mesures d'une politique pour les jardins, Ferrières le 25 mai 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, sur les fonctions du comité national pour l'évaluation en médecine, Paris le 23 septembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les mesures et les objectifs pour les compagnies d'assurances, Paris le 7 février 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle et la place des infirmières dans l'organisation des soins, Paris le 9 décembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'environnement, sur le projet de loi relatif au renforcement de la protection de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 5 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jeunesse et des sports, sur la jeunesse et les 29 mesures proposées par le gouvernement à la suite de la consultation nationale de la jeunesse, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur le rôle et les missions de l'Institut du glaucome, Paris le 6 septembre 1994.

Déclaration

Haut de page