Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, devant le conseil supérieur de la coopération, sur l'économie sociale, Paris le 23 septembre 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'industrie et de la recherche, sur les biotechnologies, Paris le 5 septembre 1983.

Déclaration

Lettre de mission de M. Alain Savary, ministre de l'Education nationale, à Jacques Le Goff, sur la commission de réflexion sur l'enseignement de l'histoire et de la géographie, Paris le 28 septembre 1983.

Lettre

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, sur la politique du patrimoine, Bourges le 4 septembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Fillioud, secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication, sur le Conseil national de la communication audiovisuelle, Paris le 9 mai 1983.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le projet de loi sur la santé publique et la protection sociale, à l'Assemblée nationale le 29 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Fillioud, secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication, sur la mission interministérielle pour le développement des services de télédistribution, Paris le 21 avril 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Fillioud, secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication, sur le fonctionnement de la radio télévision nationale, Cannes le 23 avril 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Cheysson, ministre des relations extérieures, sur l'action pour les Français à l'étranger, Paris le 24 avril 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur le bilan de la politique gouvernementale en matière portuaire, le rôle du Conseil national des Communautés portuaires et les priorités pour l'avenir, à Marseille le 3 février 1988.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, président du RPR, sur l'amélioration de la sécurité des parisiens, Paris le 23 juin 1983.

Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, sur les problèmes agricoles et le rôle du Crédit agricole, Paris le 14 juin 1983.

Déclaration

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